15/05/2009 |
PROCES-VERBAL de la séance ordinaire du
CONSEIL MUNICIPAL du 24 avril 2009
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02/04/2009 |
PROCES-VERBAL de la séance ordinaire du
CONSEIL MUNICIPAL du 26 mars 2009
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27/01/2009 |
L'ordre du jour de cette séance porterasur les questions suivantes :
I. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 décembre 2008 (déjà transmis)
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22/12/2008 |
N° 08.12.22 – II – A - Objet : Allée du stade – approbation du projet – mode de dévolution des travaux
n° 08.12.22 – II – C - Objet : Demande de subv
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27/11/2008 |
L'ordre du jour :
Allée des Champs du Bourg : avenant au marché
Dépollution d'un terrain constructible – Mission de maîtrise d'œuvre.
EMPRUNT à réa
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29/10/2008 |
Approbation du procès-verbal des séances du 25 septembre 2008 (ci-joint)
TRAVAUX INFORMATION :
Résultat de la procédure MAPA pour la maîtrise d'
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25/09/2008 |
Procédure MAPA pour la maîtrise d'oeuvre des travaux de réaménagement des ateliers municipaux.
Information du conseil : règlement d'utilisation de
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28/08/2008 |
Rapport sur le prix et la gestion des déchets ménagers en 2007.
Mise en sécurité de l'entrée d'agglomération sur la RD 5 Sud, choix du maître d'œuv
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11/07/2008 |
Allée des Champs du Bourg – dossier de consultation des entreprises – procédure MAPA.
Salle de sports – avenant au marché du lot 11.
Etude de fa
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