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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
15/05/2009 PROCES-VERBAL de la séance ordinaire du CONSEIL MUNICIPAL du 24 avril 2009
02/04/2009 PROCES-VERBAL de la séance ordinaire du CONSEIL MUNICIPAL du 26 mars 2009
27/01/2009 L'ordre du jour de cette séance porterasur les questions suivantes : I. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 décembre 2008 (déjà transmis)
22/12/2008 N° 08.12.22 – II – A - Objet : Allée du stade – approbation du projet – mode de dévolution des travaux n° 08.12.22 – II – C - Objet : Demande de subv
27/11/2008 L'ordre du jour : Allée des Champs du Bourg : avenant au marché Dépollution d'un terrain constructible – Mission de maîtrise d'œuvre. EMPRUNT à réa
29/10/2008 Approbation du procès-verbal des séances du 25 septembre 2008 (ci-joint) TRAVAUX INFORMATION :
Résultat de la procédure MAPA pour la maîtrise d'

25/09/2008 Procédure MAPA pour la maîtrise d'oeuvre des travaux de réaménagement des ateliers municipaux. Information du conseil : règlement d'utilisation de
28/08/2008 Rapport sur le prix et la gestion des déchets ménagers en 2007. Mise en sécurité de l'entrée d'agglomération sur la RD 5 Sud, choix du maître d'œuv
11/07/2008 Allée des Champs du Bourg – dossier de consultation des entreprises – procédure MAPA. Salle de sports – avenant au marché du lot 11. Etude de fa
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